Arrêté du 8 décembre 1995 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 12 janvier 1996.

TexteArrêté du 8 décembre 1995
Rattachement
CHAPITRE II : Définitions.
  1. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS
  2. CHAPITRE II : Définitions.
IdentifiantLEGIARTI000006869137
Texte parentLEGITEXT000005620142
Référencearticle 8 de l'arrêté du 8 décembre 1995 (version du 12 janvier 1996)Légifrance →

1. Un portique est une structure d'un terminal où l'essence peut être chargée dans un seul véhicule-citerne à la fois.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006869137, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.