Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les dispositions de l'article 33-2 de l'arrêté du 1er mars 1993 susvisé concernant la fabrication du dioxyde de titane sont complétées comme suit : Pour les installations existantes, les dispositions de l'article 31, troisième alinéa, et de l'article 32 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes : << La température des effluents rejetés doit être inférieure à 30 oC ; << Les effluents rejetés doivent respecter les valeurs limites, exprimées en kilogramme par tonne de dioxyde de titane produite, ci-après : << DCO : 20 ; << MES : 30 ; << Aluminium : 15 ; << Arsenic : 0,004 ; << Cadmium : 0,001 ; << Chrome : 1 ; << Cuivre : 0,015 ; << Etain : 0,01 ; << Fer : 85 ; << Manganèse : 3 ; << Mercure : 30 x 10-06 ; << Nickel : 0,03 ; << Plomb : 0,02 ; << Zinc : 0,7. >>