Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°96-219 du 15 mars 1996
IdentifiantLEGIARTI000006442719
Texte parentLEGITEXT000005620606
Référencearticle 1 du décret n°96-219 du 15 mars 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 1er du décret du 26 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit : Lyon-I Supprimer les mentions suivantes : << Institut d'analyse des systèmes biologiques et socio-économiques ; << Institut des sciences et de la matière ; << Institut des sciences de l'ingénierie et du développement technologique ; << Institut de chimie et biologie moléculaire et cellulaire ; << Institut des sciences de la Terre, de l'océan, de l'atmosphère, de l'espace et de l'environnement. >>
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