Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 mars 1996
IdentifiantLEGIARTI000006731900
Texte parentLEGITEXT000005620661
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 mars 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 18 de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé est modifié comme suit : Après << Médecine, chirurgie et odontologie >>, le 1 est remplacé par : << 1. Conduite à tenir devant un cas d'urgence et/ou conduite pratique face à un ou plusieurs problèmes diagnostiques. Pour la génétique médicale : conduite pratique à tenir devant ou face à un ou plusieurs problèmes diagnostiques (durée : une heure, cotée de 0 à 30). >>
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.