Arrêté du 5 mars 1996 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 14 octobre 2001.

TexteArrêté du 5 mars 1996
IdentifiantLEGIARTI000037305673
Texte parentLEGITEXT000005620664
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 mars 1996 (version du 14 octobre 2001)Légifrance →

1. Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes :

2. Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité, ou dans un établissement ayant pour objet de dispenser :

3. - des soins de suite ou de réadaptation ;

4. - des soins de longue durée ;

5. Toutes spécialités de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser :

6. - des soins aux détenus ;

7. - des soins aux toxicomanes ;

8. - des soins aux malades infectés par le virus de l'immuno-déficience humaine ;

9. Toutes spécialités de la discipline Biologie, de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé en vue d'assurer les fonctions de correspondant d'hémovigilance ;

10. Toutes spécialités de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ;

11. Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

12. - chirurgie maxillo-faciale ;

13. - chirurgie plastique et reconstitutive ;

14. - ophtalmologie ;

15. - oto-rhino-laryngologie ;

16. - stomatologie ;

17. Dans la discipline Médecine et spécialités médicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

18. - anatomie pathologique et cytologie pathologique ;

19. - épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique et informatique médicale ;

20. - rééducation fonctionnelle ;

21. Dans la discipline Odontologie, dans la spécialité Odontologie polyvalente.

22. Dans la discipline pharmacie, dans la spécialité pharmacie hospitalière.

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