Arrêté du 16 avril 1996 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 1er mars 2016.

TexteArrêté du 16 avril 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000032046307
Texte parentLEGITEXT000005620812
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 16 avril 1996 (version du 1er mars 2016)Légifrance →

1. Services de la jeunesse et des sports de la région Lorraine comprenant la direction régionale de la jeunesse et des sports, les directions départementales de la jeunesse et des sports de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges, et le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Essey-lès-Nancy.

2. Ecole nationale de voile.

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