Référencearticle 4 du décret n°96-420 du 10 mai 1996 (version du 18 mai 1996)Légifrance →
1. Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux :
2. Fascicules applicables au bâtiment :
3. D.T.U. 25.31, Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (2004 de juin 1985).
4. D.T.U. 25.51, Plafonds en staff (983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974).
5. D.T.U. 40.44, Couvertures par grands éléments en feuilles et bandes en acier inoxydable.
6. D.T.U. 59.1, Peinturage (1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979).
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