Arrêté du 14 mai 1996 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 25 mai 1996.

TexteArrêté du 14 mai 1996

IdentifiantLEGIARTI000006886708

Texte parentLEGITEXT000005621028

Référencearticle 2 de l'arrêté du 14 mai 1996 (version du 25 mai 1996)Légifrance →

1. Sont rangés dans les catégories prévues à l'article 1er les produits chimiques suivants :

2. 1re catégorie : saumure ;

3. 2e catégorie : autres produits.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.