Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 juin 1996
IdentifiantLEGIARTI000006448739
Texte parentLEGITEXT000005621131
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 juin 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé portant sur l'horaire hebdomadaire des filières Mathématique et physique, Physique et chimie, Physique et sciences de l'ingénieur, Physique et technologie est modifiée, pour ce qui concerne l'enseignement des sciences industrielles en deuxième période de la classe de Mathématique, physique et sciences de l'ingénieur, conformément à l'annexe I du présent arrêté.
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