Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 juin 1996
IdentifiantLEGIARTI000006448740
Texte parentLEGITEXT000005621131
Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 juin 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - Il est ajouté, après l'article 16 de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé, un titre VI bis suivi d'un article 16 bis ainsi conçus : << TITRE VI bis << Filière E.N.S. de Cachan << Section C << Arts-création industrielle << Art. 16 bis. - L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté. >> L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.
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