Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 juin 1996
IdentifiantLEGIARTI000006448741
Texte parentLEGITEXT000005621131
Référencearticle 3 de l'arrêté du 4 juin 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3. - L'annexe VIII de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé portant sur la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux titulaires du baccalauréat ou son équivalent est complétée conformément à l'annexe III du présent arrêté.
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