Article en vigueur depuis le 29 juin 1996.
1. Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI) sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.
2. Ces thèmes sont définis à l'annexe II du présent arrêté.
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