Arrêté du 25 juin 1996 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 1996.

TexteArrêté du 25 juin 1996

IdentifiantLEGIARTI000006448777

Texte parentLEGITEXT000005621298

Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 juin 1996 (version du 1er janvier 1996)Légifrance →

1. La liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :

2. Angers, Antony, Brest, Chambéry, Le Havre, Marseille, Metz, Mulhouse, Pau, Saint-Etienne, Toulon et Tours.

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