Arrêté du 27 juin 1996 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er octobre 1996.

TexteArrêté du 27 juin 1996
IdentifiantLEGIARTI000006869231
Texte parentLEGITEXT000005621845
Référencearticle 2 de l'arrêté du 27 juin 1996 (version du 1er octobre 1996)Légifrance →

1. L'annexe I du présent arrêté donne une liste de peroxydes organiques et de préparations en contenant avec l'indication de leurs catégories de risque et de leur stabilité thermique.

2. (Annexe I non reproduite voir JORF du 1er octobre 1996 p.14447). L'annexe I du présent arrêté se substitue à l'annexe II de l'arrêté du 12 août 1976 susvisé.

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