Arrêté du 10 octobre 1996 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 31 décembre 1996.

TexteArrêté du 10 octobre 1996
Rattachement
Chapitre II : Prévention de la pollution de l'air.
  1. TITRE II : INSTALLATIONS SPÉCIALISÉES NOUVELLES
  2. Chapitre II : Prévention de la pollution de l'air.
IdentifiantLEGIARTI000006869524
Texte parentLEGITEXT000005621921
Référencearticle 11 de l'arrêté du 10 octobre 1996 (version du 31 décembre 1996)Légifrance →

1. Les installations sont conçues, équipées, exploitées de manière que les limites d'émission ci-après ne soient pas dépassées, compte tenu des méthodes de mesures précisées ci-après :

2. a) Monoxyde de carbone

3. Durant le fonctionnement la concentration en monoxyde de carbone (CO) dans les gaz de combustion ne dépasse pas les valeurs suivantes :

4. 1° 50 mg/m3 de gaz de combustion en moyenne journalière ;

5. 2° 150 mg/m3 de gaz de combustion dans au moins 95 % de toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur 10 minutes ou 100 mg/m3 de gaz de combustion de toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur une demi-heure au cours d'une période de 24 heures.

6. b) Poussières totales, C.O.T., HCI, HF, et SO2

7. (Tableau non reproduit voir JORF du 16 octobre 1996 p. 15100). c) Métaux

8. (Tableau non reproduit voir JORF du 16 octobre 1996 p. 15100). Le total des autres métaux lourds est composé de la somme :

9. - de l'antimoine et de ses composés, exprimé en antimoine (Sb) ;

10. - de l'arsenic et de ses composés, exprimé en arsenic (As) ;

11. - du plomb et de ses composés, exprimé en plomb (Pb) ;

12. - du chrome et de ses composés, exprimé en chrome (Cr) ;

13. - du cobalt et de ses composés, exprimé en cobalt (Co) ;

14. - du cuivre et de ses composés, exprimé en cuivre (Cu) ;

15. - du manganèse et de ses composés, exprimé en manganèse (Mn) ;

16. - du nickel et de ses composés, exprimé en nickel (Ni) ;

17. - du vanadium et de ses composés, exprimé en vanadium (V) ;

18. - de l'étain et de ses composés, exprimé en étain (Sn) ;

19. - du sélénium et de ses composés, exprimé en sélénium (Se) ;

20. - du tellure et de ses composés, exprimé en tellure (Te).

21. La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage d'une demi-heure au minimum et de huit heures au maximum.

22. Ces valeurs moyennes s'appliquent aux émissions de métaux et de leurs composés sous toutes leurs formes physiques.

23. d) Dioxines et furannes

24. (Tableau non reproduit voir JORF du 16 octobre 1996 p. 15101). La concentration en dioxines et furannes est définie comme la somme des concentrations en dioxines et furannes déterminée selon les indications de l'annexe I.

25. La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage de six heures au minimum et de huit heures au maximum.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006869524, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.