Arrêté du 10 octobre 1996 · Article

Article ANNEXE I

Article en vigueur depuis le 31 décembre 1996.

TexteArrêté du 10 octobre 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006869510
Texte parentLEGITEXT000005621921
Référencearticle ANNEXE I de l'arrêté du 10 octobre 1996 (version du 31 décembre 1996)Légifrance →

1. DIOXINES ET FURANNES

2. Pour déterminer la concentration en dioxines et furannes définie à l'article 11 (d) du titre II comme la somme des concentrations en dioxines et furannes, il convient, avant de les additionner, de multiplier les concentrations massiques des dioxines et furannes énumérés ci-après par les facteurs d'équivalence suivants (en utilisant le concept d'équivalent toxique) :

3. (Tableau non reproduit voir JORF du 16 octobre 1996 p. 15109).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006869510, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.