Arrêté du 27 août 1996 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 16 octobre 1996.

TexteArrêté du 27 août 1996
IdentifiantLEGIARTI000006204085
Texte parentLEGITEXT000005621933
Référencearticle 8 de l'arrêté du 27 août 1996 (version du 16 octobre 1996)Légifrance →

1. Les programmes des épreuves composant l'épreuve d'aptitude sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Nota : Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale n° 39 du 31 octobre 1996, disponible au Centre national de documentation pédagogique,13, rue du Four,75006 Paris, au prix de 14 F.

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