Arrêté du 5 novembre 1996 · Article

Article ANNEXE III

Article en vigueur depuis le 25 novembre 1999.

TexteArrêté du 5 novembre 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006869623
Texte parentLEGITEXT000005622104
Référencearticle ANNEXE III de l'arrêté du 5 novembre 1996 (version du 25 novembre 1999)Légifrance →

1. PLAN DE MARCHE

2. (a) A compléter par le transporteur avant le départ.

3. (b) A compléter par le vétérinaire approprié.

4. (c) A compléter par le transporteur pendant le voyage.

5. (d) A compléter par l'autorité compétente du point de sortie ou du poste frontalier agréé.

6. (e) A compléter par le transporteur après le voyage.

7. Propriétaire des animaux ou du donneur d'ordre :

8. (Nom, adresse, raison sociale)

9. Espèce animale :

10. Nombre :

11. Lieu de départ :

12. Lieu et pays de destination : (a)

13. Adresse de départ des premiers animaux chargés :

14. Numéros des certificats sanitaires ou des documents d'accompagnement :

15. Date et heure de départ :

16. Cachet du vétérinaire du lieu de départ : (b)

17. Itinéraire prévu - durée estimée du voyage :

18. (a)

19. Nom du responsable du voyage :

20. (e)

21. Identité, adresse et signature du premier transporteur :

22. Type de moyen de transport :

23. Immatriculation ou identification du véhicule :

24. Identité, adresse et signature du deuxième transporteur :

25. Type de moyen de transport :

26. Immatriculation ou identification du véhicule :

27. Identité, adresse et signature du troisième transporteur :

28. Type de moyen de transport :

29. Immatriculation ou identification du véhicule :

30. Points d'arrêt ou de transfert prévus

31. Points d'arrêt ou de transfert réalisés

32. Lieu, adresse,

33. numéro d'agrément

34. Date et heure

35. Lieu, adresse,

36. numéro d'agrément

37. Date et heure d'arrivée

38. Date et heure de départ

39. Cachet du vétérinaire pour les points d'arrêt

40. (b)

41. Cachet de l'autorité compétente du point de sortie ou du poste frontalier agréé :

42. Date et heure d'arrivée à destination : (d)(e)Signature du responsable du transport pendant le voyage :

43. Observations :

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