Décret n°96-1158 du 26 décembre 1996 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 3 avril 2014.

TexteDécret n°96-1158 du 26 décembre 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000028834390
Texte parentLEGITEXT000005622424
Référencearticle ANNEXE du décret n°96-1158 du 26 décembre 1996 (version du 3 avril 2014)Légifrance →

1. Liste des zones de redynamisation urbaine des communes des départements d'outre-mer.

2. Les documents relatifs aux délimitations rue par rue des quartiers figurant dans cette liste peuvent être consultés à la Commissariat général à l'égalité des territoires, 194, avenue du Président-Wilson, 93217 La Plaine-Saint-Denis Cedex, auprès des préfectures et des directions des services fiscaux des départements concernés et auprès des mairies des communes concernées.

3. DEPARTEMENT : Guadeloupe (971).

4. COMMUNE : Basse-Terre.

5. QUARTIERS : Rivière des Pères.

6. COMMUNE : Les Abymes.

7. QUARTIERS : Grand Camp ; Boissard (1) ; sortie Sud-Est (1) :

8. Carénage (1).

9. COMMUNE : Pointe-à-Pitre.

10. QUARTIERS : Mortenol, Les Lauriers (1) (Boissard) (1) ; Sortie Sud-Est (1) : Cour Zamia ; Lauricisque.

11. DEPARTEMENT : Martinique (972).

12. COMMUNE : Fort-de-France.

13. QUARTIERS : Dillon ; Terres Sainville.

14. COMMUNE : Le Lamentin.

15. QUARTIERS : Quartiers Ouest : Vieux Pont, Bas Mission, Four à Chaux.

16. DEPARTEMENT : Guyane (973).

17. COMMUNE : Cayenne.

18. QUARTIERS : Village Chinois, Quartiers Sud.

19. COMMUNE : Kourou.

20. QUARTIERS : Quartier Europe, Bourg.

21. COMMUNE : Saint-Laurent-du-Maroni.

22. QUARTIERS : Quartier Europe, Bourg.

23. DEPARTEMENT : Réunion (974).

24. COMMUNE : La Possession.

25. QUARTIERS : ZAC Saint-Laurent.

26. COMMUNE : Le Port.

27. QUARTIERS : ZAC 1 et 2.

28. COMMUNE : Saint-Denis.

29. QUARTIERS : Commune Prima Domenjod ; La Source, Bellepierre ; Le Chaudron, Moufia, Cerf, Sainte-Clothilde.

30. COMMUNE : Saint-Paul.

31. QUARTIERS : Plateau Caillou.

32. COMMUNE : Saint-Pierre.

33. QUARTIERS : Basse-Terre, Jolifond ; Ravine des Cabris, Bois d'Olives.

34. COMMUNE : Sainte-Marie.

35. QUARTIERS : Le Verger, La Découverte, Les Gaspards.

36. (1) Quartiers intercommunaux.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028834390, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.