1. La Seyne-sur-Mer (département du Var) :
2. Z.U.P. de Berthe
3. Partie principale : le quartier Berthe :
4. - avenue Jean-Albert-Lamarque, R.D. 26 (au niveau de l'intersection avec l'avenue Rosa-Luxembourg) jusqu'au boulevard de l'Europe ;
5. - boulevard de l'Europe jusqu'à la limite de propriété S.A. La Seyne Automobile-O.P.M.H.L.M. au niveau de la cité du Floréal et de l'avenue Bartolini ;
6. - de l'avenue Bartolini à la limite Ouest de la parcelle section AC n° 92 ;
7. - limite Ouest de la parcelle section AC n° 92 jusqu'à la limite propriété S.N.C.F. ;
8. - limite de propriété voies S.N.C.F.-cités du Fructidor-O.P.M.H.L.M. et S.N.C.F. jusqu'au R.D. 63 ;
9. - R.D. 63 jusqu'à l'avenue Saint-Exupéry ;
10. - avenue Saint-Exupéry jusqu'à la voie communale n° 116 ;
11. - voie communale n° 116 dite chemin du Gai-Versant jusqu'à l'avenue d'Estienne-d'Orves ;
12. - avenue d'Estienne-d'Orves-R.D. 18 jusqu'à l'avenue Mendès-France ;
13. - avenue Mendès-France jusqu'à l'avenue Jean-Rostand ;
14. - avenue Jean-Rostand jusqu'à l'avenue Jules-Renard ;
15. - avenue Jules-Renard jusqu'à l'avenue Rosa-Luxembourg ;
16. - avenue Rosa-Luxembourg jusqu'à l'avenue Jean-Albert-Lamarque-R.D. 26 ;
17. - (avenue Jean-Albert-Lamarque-R.D. 26).
18. Extension 1 :
19. Se référer au plan n° 1 ci-joint :
20. Section cadastrale AB, les parcelles sont énumérées dans le sens des aiguilles d'une montre :
21. - parcelles section AB n°s 778, 952, 954, 955, 950, 951, 866, 466, 979, 978, 974, 150, 764, 767, 930 et 953.
22. Extension 2 :
23. Se référer au plan n° 2 ci-joint
24. Sections cadastrales AB et AK, les parcelles sont énumérées dans le sens des aiguilles d'une montre :
25. - parcelles section AB n°s 724, 956, 910, 908, 912, 746, 915, 560, 561, 545, 267, 266, 805, 465, 942, 958, 928, 879, 721, 881, 883, 958, 943, 936 et 947 ;
26. - parcelles section AK n°s 2018, 2064, 2062, 2063, 515, 980, 979, 524 et 523 ; section AB n°s 898, 816, 860, 859, 828, 915, 746, 916, 908, 907, 905, 906, 903, 901 et 900.