Décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 · Article

Article ANNEXE 17

Article en vigueur depuis le 17 mai 2007.

TexteDécret n°96-1154 du 26 décembre 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006343682
Texte parentLEGITEXT000005622427
Référencearticle ANNEXE 17 du décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 (version du 17 mai 2007)Légifrance →

1. Le Mans (département de la Sarthe) : Les Sablons

2. - de la limite de commune, à travers l'usine des eaux à la rue de l'Estérel (CD 152) ;

3. - rue de l'Estérel (CD 152) jusqu'au boulevard Robert-Schuman ;

4. - boulevard Robert-Schuman jusqu'aux limites Est et Sud de la parcelle section EI n° 23 ;

5. - limites Est et Sud de la parcelle section EI n° 23 jusqu'à la rue Paul-Doumer ;

6. - rue Paul-Doumer jusqu'au boulevard Schuman ;

7. - boulevard Schuman jusqu'à la voie nouvelle sous la rocade ;

8. - voie nouvelle sous la rocade jusqu'à la promenade Newton ;

9. - promenade Newton jusqu'au bord Est de la piste cyclable au-dessus de l'Huisne ;

10. - bord Est de la piste cyclable au dessus de l'Huisne jusqu'à l'allée des Prairies-de-Funay ;

11. - allée des Prairies-de-Funay jusqu'au boulevard Nicolas-Cugnot ;

12. - boulevard Nicolas-Cugnot jusqu'à la rue Marc-Seguin ;

13. - rue Marc-Seguin jusqu'à la limite Sud de la parcelle section EO n° 35 ;

14. - limite Sud de la parcelle section EO n° 35 jusqu'à la limite Sud de la parcelle section EO n° 636 ;

15. - limite Sud de la parcelle section EO n° 636 jusqu'au bord Ouest de la piste cyclable ;

16. - bord Ouest de la piste cyclable jusqu'à la promenade Newton ;

17. - promenade Newton jusqu'à la limite Ouest parcelle section ER n° 156 ;

18. - limite Ouest parcelle section ER n° 156 jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section ER n° 157 ;

19. - parcelle section ER n° 157 jusqu'à la rue Copernic ;

20. - rue Copernic jusqu'au boulevard Winston-Churchill ;

21. - boulevard Winston-Churchill, jusqu'à la limite nord de la parcelle section ER n° 197 exclue ;

22. - limites nord des parcelles section EZ n°s 107, 109, 110, 111 exclues ;

23. - limites ouest des parcelles section EZ n°s 187, 176, 178 incluses ;

24. - limites ouest et nord de la parcelle section EZ n° 185, traversée de la rue des Tilleuls ;

25. - limites nord des parcelles section EZ n°s 184, 197, 189 incluses, jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès ;

26. - avenue Jean-Jaurès jusqu'aux limites Nord des parcelles section EW n°s 41, 44, 46 ;

27. - limites Nord des parcelles section EW n°s 41, 44, 46 jusqu'à la rue Beaufils ;

28. - rue Beaufils jusqu'à la rue Traversière-Beaufils ;

29. - rue Traversière-Beaufils jusqu'à la rue de Villeneuve ;

30. - rue de Villeneuve jusqu'à la rue des Sablons ;

31. - rue des Sablons jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section ER n° 1 ;

32. - limite Ouest de la parcelle section ER n° 1 jusqu'à la rue Désiles ;

33. - rue Désiles jusqu'à la limite Est parcelle section ET n° 143 ;

34. - limite Est parcelle section ET n° 143 jusqu'à la rue Normandie-Niemen ;

35. - rue Normandie-Niemen jusqu'à la rue de la Bertinière ;

36. - rue de la Bertinière jusqu'à la rue du Rail ;

37. - rue du Rail jusqu'aux limites Ouest parcelles section DW n°s 284 et 285 ;

38. - limites Ouest parcelles section DW n°s 284 et 285 jusqu'à la limite Sud de la parcelle section DW n° 345 ;

39. - limite Sud de la parcelle section DW n° 345 jusqu'aux limites Ouest des parcelles section DW n°s 345, 308, 344, 52 ;

40. - limites Ouest des parcelles section DW n°s 345, 308, 344, 52 jusqu'à la rue des Marais ;

41. - rue des Marais jusqu'aux limites ouest des parcelles section DX n°s 99, 182 incluses (anciennement 152) ;

42. - limites ouest des parcelles section DX n°s 99, 182 incluses (anciennement 152) ;

43. - limite sud de la parcelle section DX n° 85 incluse, jusqu'à la rue des Résistants-Internés ;

44. - rue des Résistants-Internés, jusqu'à la limite nord de la parcelle section DX n° 136 incluse ;

45. - limite nord, puis est de la parcelle section DX n° 136 incluse,

46. - limite est de la parcelle section DX n° 136 ;

47. - limites sud des parcelles section DY n°s 159 et 208 exclues, jusqu'à la rue de Monthéard ;

48. - rue de Monthéard jusqu'à la rue Molière ;

49. - rue Molière jusqu'aux limites Est des parcelles section DY n°s 170, 168, 165 ;

50. - limites Est des parcelles section DY n°s 170, 168, 165 jusqu'à la rue des Pays-Bas ;

51. - rue des Pays-Bas jusqu'à la limite Est de la parcelle section ES n° 354 ;

52. - parcelle section ES n° 354 jusqu'à la rue du Commandant-Delaboudinière ;

53. - rue du Commandant-Delaboudinière jusqu'à la rue du Cantal ;

54. - rue du Cantal jusqu'à la rue de l'Epau ;

55. - rue de l'Epau jusqu'à la limite Est de la parcelle section ES n° 127 ;

56. - limite Est de la parcelle section ES n° 127 jusqu'à la limite Sud de la parcelle section ES n° 237 (non comprise) ;

57. - limite Sud de la parcelle section ES n° 237 (non comprise) jusqu'à la limite Sud-Est de la parcelle section ES n° 239 (non comprise) ;

58. - limite Sud-Est de la parcelle section ES n° 239 (non comprise) jusqu'à la rue du Massif-Central ;

59. - rue du Massif-Central jusqu'au boulevard Nicolas-Cugnot ;

60. - boulevard Nicolas-Cugnot jusqu'au boulevard des Nations-Unies ;

61. - boulevard des Nations-Unies jusqu'à la rue de l'Estérel ;

62. - rue de l'Estérel jusqu'à la limite Est de la parcelle section EH n° 237 ;

63. - limite Est parcelle section EH n° 237 jusqu'à la rue de l'Andorre ;

64. - rue de l'Andorre jusqu'à la rue du Danemark ;

65. - rue du Danemark jusqu'à la rue de Roumanie ;

66. - rue de Roumanie jusqu'à la limite de commune à travers l'usine des eaux ;

67. - (limite de commune à travers l'usine des eaux).

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