Décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 · Article

Article ANNEXE 23

Article en vigueur depuis le 29 décembre 1996.

TexteDécret n°96-1154 du 26 décembre 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006343690
Texte parentLEGITEXT000005622427
Référencearticle ANNEXE 23 du décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 (version du 29 décembre 1996)Légifrance →

1. Metz (département de la Moselle) :

2. Borny (Hauts-de-Blémont)

3. - rue du Docteur-Schweitzer depuis la place des Provinces jusqu'au pont des Bordes ;

4. - du pont des Bordes jusqu'à la voie rapide Est 2 ;

5. - de la voie rapide Est 2 jusqu'à la RN 431 ;

6. - RN 431 jusqu'à la rue de Colombey ;

7. - rue de Colombey jusqu'à la ferme de Sébastopol ;

8. - ferme de Sébastopol jusqu'au chemin rural ;

9. - chemin rural jusqu'à la rue des Cloutiers, le long de la limite section BL/BO ;

10. - rue des Cloutiers jusqu'à la rue du Nivernais ;

11. - rue du Nivernais jusqu'à la rue du Bugey ;

12. - rue du Bugey jusqu'à la rue du Bourbonnais ;

13. - rue du Bourbonnais jusqu'à la rue des Bordes ;

14. - rue des Bordes jusqu'au carrefour avec la rue Melqué-Lecomte ;

15. - rue Melqué-Lecomte jusqu'à la rue du Ruisseau ;

16. - rue du Ruisseau jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BK n° 338 ;

17. - limite Sud de la parcelle section BK n° 338 jusqu'au boulevard de Guyenne ;

18. - boulevard de Guyenne jusqu'au square de l'Amitié ;

19. - square de l'Amitié jusqu'à la place des Provinces ;

20. - place des Provinces.

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