Décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 · Article

Article ANNEXE 25

Article en vigueur depuis le 17 mai 2007.

TexteDécret n°96-1154 du 26 décembre 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006343693
Texte parentLEGITEXT000005622427
Référencearticle ANNEXE 25 du décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 (version du 17 mai 2007)Légifrance →

1. Montpellier (département de l'Hérault) : La Paillade

2. - avenue de Heidelberg jusqu'aux limites des parcelles section LS n°s 7, 2 ;

3. - limite des parcelles section LS n°s 7 et 2 et limite des parcelles section LS n°s 5,6 et 2 jusqu'à la rue Tipasa ;

4. - rue Tipasa jusqu'à l'avenue de Bologne ;

5. - avenue de Bologne jusqu'aux limites Ouest des parcelles section LZ n°s 174 et 175 ;

6. - limite Ouest des parcelles section LZ n°s 174, 175 jusqu'à la limite des sections LT/LZ ;

7. - limites des sections LT/LZ jusqu'à l'avenue Guilhem-de-Poitiers ;

8. - avenue Guilhem-de-Poitiers jusqu'à la rue de l'Agathois ;

9. - rue de l'Agathois (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la limite Nord de la parcelle section TP n° 57 ;

10. - limite Nord de la parcelle TP n° 57 suivre limite Nord-Ouest des parcelles section TP n° 58, limite Est des parcelles section TP n°s 58, 56, 55, 51, 50, 49 jusqu'à la rue de la Clairière ;

11. - rue de la Clairière (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Sainte-Barbe ;

12. - rue Sainte-Barbe (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'aux limites Est des parcelles section TT n°s 39, 40, 3, 4, 43 ;

13. - limite Est parcelle n° 44 jusqu'à la limite Nord de la parcelle TT 31 ;

14. - limite Nord des parcelles section TT n°s 31, 30, puis limite Est parcelle n° 30, limite Sud parcelle n° 30 et la limite Nord de la parcelle TT n° 32a jusqu'à la rue Emile-Picard ;

15. - rue Emile-Picard jusqu'à la rue du Professeur-Blayac ;

16. - rue du Professeur-Blayac jusqu'à la rue Marius-Petipa ;

17. - rue Marius-Petipa jusqu'à la limite sud de la parcelle section TY n° 19 (exclue) ;

18. - limite sud de la parcelle section TY n° 19 jusqu'à la rue Favre-de-Saint-Castor ;

19. - rue Favre-de-Saint-Castor jusqu'au rond-point de Stalingrad ;

20. - contournement nord du rond-point de Stalingrad jusqu'à la rue du Pilory ;

21. - rue du Pilory jusqu'à l'avenue de la Liberté ;

22. - avenue de la Liberté jusqu'au rond-point Robert-Schuman ;

23. - (avenue de Heidelberg).

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