Décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 · Article

Article ANNEXE 34

Article en vigueur depuis le 29 décembre 1996.

TexteDécret n°96-1154 du 26 décembre 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006343706
Texte parentLEGITEXT000005622427
Référencearticle ANNEXE 34 du décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 (version du 29 décembre 1996)Légifrance →

1. Saint-Etienne (département de la Loire) :

2. Montreynaud

3. - boulevard Camille-Saint-Saëns jusqu'à la rue Fleming ;

4. - rue Fleming jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section CV n° 143 ;

5. - limite Ouest de la parcelle section CV n° 143 jusqu'au boulevard Camille-Saint-Saëns en longeant la limite Ouest des parcelles section CV n°s 143, 130, 129, 128, 127, 126, 125 et 124 puis la limite Nord des parcelles section CV n°s 140 et 141 ;

6. - boulevard Camille-Saint-Saëns jusqu'à la limite Nord de l'emprise de l'école Camille-Saint-Saëns ;

7. - limite Nord de l'école Camille-Saint-Saëns et limite Nord de la parcelle section CW n° 3 jusqu'au boulevard Antonio-Vivaldi ;

8. - boulevard Antonio-Vivaldi jusqu'à la rue Charles-Gounod ;

9. - rue Charles-Gounod jusqu'à la limite communale, soit la limite Nord des parcelles section CW n° 25 et CX n°s 3, 4, 7 et 9 ;

10. - limite de la commune jusqu'au boulevard Antonio-Vivaldi ;

11. - boulevard Antonio-Vivaldi jusqu'à la limite Est de la parcelle section CX n° 43 en incluant l'école Antonio-Vivaldi (parcelle CZ n° 18) ;

12. - limite Est des parcelles CX n° 43 et CY n° 2 jusqu'au chemin des Granges ;

13. - chemin des Granges jusqu'à la rue Molina limite Nord de la parcelle CZ n° 11 ;

14. - limites Nord, Est, Sud et Ouest de la parcelle CZ n° 11 jusqu'à la rue Molina ;

15. - rue Molina jusqu'à la rue Charles-Cholat ;

16. - rue Charles-Cholat jusqu'à la limite Sud de la parcelle section CP n° 8 ;

17. - limite Sud de la parcelle section CP n° 8 en bordure d'autoroute jusqu'à la rue Cholat au Sud de l'autoroute ;

18. - rue Cholat de l'extrémité Nord de la parcelle section CP n° 24 jusqu'à la rue des Aciéries ;

19. - rue des Aciéries jusqu'à la limite Nord de la parcelle CN n° 125 ;

20. - limite Nord de la parcelle CN n° 125 au boulevard de l'Etivallière par limite Ouest des parcelles section CN n°s 123 et 141 ;

21. - boulevard de l'Etivallière jusqu'à la rue du Soleil en incluant la parcelle section DL n° 38 A ;

22. - rue du Soleil jusqu'à la rue du Cros ;

23. - rue du Cros n°s 85 à 97 jusqu'à la voie ferrée ;

24. - voie ferrée jusqu'à la rue Scheurer-Kestner ;

25. - rue Scheurer-Kestner (sauf les n°s 61 et 63) jusqu'à la rue des Aciéries ;

26. - rue des Aciéries jusqu'à la rue de la Bureautique ;

27. - rue de la Bureautique jusqu'à la rue de la Presse ;

28. - rue de la Presse jusqu'à la rue de Benevent ;

29. - rue de Benevent jusqu'à la rue Tournefort ;

30. - rue Tournefort, jusqu'à la limite de la parcelle section CP n° 65 (inclure les parcelles CP n° 65 et CP n° 66) ;

31. - limite de la parcelle section CP n° 66 jusqu'à la rue des Aciéries ;

32. - rue des Aciéries jusqu'à la rue Charles-Cholat ;

33. - rue Charles-Cholat jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section CP n° 24 ;

34. - limite Ouest de la parcelle section CP n° 24 jusqu'à l'autoroute A 72 ;

35. - autoroute A 72 jusqu'à la limite de la parcelle section CP n° 101 ;

36. - limites Ouest, Sud et Est des parcelles section CP n°s 101, 105 et 16 jusqu'à la rue de Montreynaud en passant par-dessus l'autoroute ;

37. - rue de Montreynaud jusqu'au boulevard Camille-Saint-Saëns ;

38. - (boulevard Camille-Saint-Saëns).

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