Arrêté du 13 décembre 1996 · Article

Article ANNEXE I

Article en vigueur depuis le 15 janvier 1997.

TexteArrêté du 13 décembre 1996

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000006555398

Texte parentLEGITEXT000005622621

Référencearticle ANNEXE I de l'arrêté du 13 décembre 1996 (version du 15 janvier 1997)Légifrance →

1. MODÈLE DE LISTE DE CANDIDATS

2. Elections au Conseil national des astronomes et physiciens

3. Section d'astronomie

4. Collège :

5. Scrutin du :

6. Liste :

7. Nom, prénom des candidats, grade et affectation :

8. 1 :

9. 2 :

10. 3 :

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