Arrêté du 13 décembre 1996 · Article

Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2005.

TexteArrêté du 13 décembre 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006555400
Texte parentLEGITEXT000005622621
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 13 décembre 1996 (version du 1er janvier 2005)Légifrance →

1. DÉCLARATION DE CANDIDATURE À L'ÉLECTION DU CONSEIL NATIONAL DES ASTRONOMES ET PHYSICIENS

2. Scrutin de liste à la représentation proportionnelle

3. Section d'astronomie

4. Collège :

5. Je soussigné (nom de famille) :

6. Prénoms : Nom marital :

7. Grade :

8. Adresse administrative :

9. Etablissement :

10. N° , rue

11. Code postal :

12. Ville :

13. Téléphone : , Fax :

14. Adresse électronique :

15. Adresse personnelle :

16. N° , rue

17. Code postal :

18. Ville :

19. Téléphone : ,

20. déclare faire acte de candidature pour l'élection en vue du renouvellement du Conseil national des astronomes et physiciens, sur la liste :

21. Collège :

22. Section :

23. Fait à , le

24. Signature

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