Arrêté du 13 décembre 1996 · Article

Article ANNEXE III

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2005.

TexteArrêté du 13 décembre 1996
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006555402
Texte parentLEGITEXT000005622621
Référencearticle ANNEXE III de l'arrêté du 13 décembre 1996 (version du 1er janvier 2005)Légifrance →

1. DÉCLARATION DE CANDIDATURE À L'ÉLECTION DU CONSEIL NATIONAL DES ASTRONOMES ET PHYSICIENS

2. Scrutin uninominal majoritaire à deux tours

3. Section des sciences de la planète

4. Collège :

5. Je soussigné (nom de famille) :

6. Prénoms : Nom marital :

7. Grade :

8. Adresse administrative :

9. Etablissement :

10. N° , rue

11. Code postal

12. Ville :

13. Téléphone : , Fax :

14. Adresse électronique :

15. Adresse personnelle :

16. N° , rue

17. Code postal :

18. Ville :

19. Téléphone : ,

20. déclare faire acte de candidature pour l'élection en vue du renouvellement du Conseil national des astronomes et physiciens dans :

21. Le collège :

22. De la section :

23. Fait à , le

24. Signature

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006555402, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.