Arrêté du 3 mars 1997 · Article

Article ANNEXE IX

Article en vigueur depuis le 15 mars 1997.

TexteArrêté du 3 mars 1997
Rattachement
A. REMUNERATION DES INTERNES ET DES RESIDENTS EN MEDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE ET DES ETUDIANTS EN MEDECINE Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié
  1. Annexes
  2. A. REMUNERATION DES INTERNES ET DES RESIDENTS EN MEDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE ET DES ETUDIANTS EN MEDECINE Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié
IdentifiantLEGIARTI000006732814
Texte parentLEGITEXT000005623022
Référencearticle ANNEXE IX de l'arrêté du 3 mars 1997 (version du 15 mars 1997)Légifrance →

1. PERSONNELS CONCERNES :

2. I. - Taux annuel de la rémunération :

3. Des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie ;

4. Des résidents en médecine :

5. - internes et résidents en médecine de 1re année

6. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 87 463

7. PERSONNELS CONCERNES :

8. - internes et résidents en médecine de 2e année

9. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 98 419

10. PERSONNELS CONCERNES :

11. - internes de 3e année

12. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 140 979

13. PERSONNELS CONCERNES :

14. - internes de 4e année

15. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 140 979

16. PERSONNELS CONCERNES :

17. Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières :

18. - pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres

19. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 2 165

20. PERSONNELS CONCERNES :

21. II. - Taux de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche

22. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 132 689

23. PERSONNELS CONCERNES :

24. III. - Taux annuel des indemnités allouées aux étudiants hospitaliers :

25. - 5e et 6e semestre de la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales

26. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 18 236

27. PERSONNELS CONCERNES :

28. - 3e et 4e semestre de la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales

29. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 16 197

30. PERSONNELS CONCERNES :

31. IV. - Taux annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie

32. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 16 197

33. PERSONNELS CONCERNES :

34. V. - Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants "faisant fonction d'interne"

35. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 62 768

36. PERSONNELS CONCERNES :

37. VI. - Taux annuel des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et en pharmacie désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne :

38. - majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris

39. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 5 824

40. PERSONNELS CONCERNES :

41. - majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris

42. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 1 937

43. PERSONNELS CONCERNES :

44. - majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés

45. MONTANTS au 1er mars 1997 (en francs) : 3 885

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006732814, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.