Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 mars 1997
IdentifiantLEGIARTI000006732819
Texte parentLEGITEXT000005623030
Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 mars 1997Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - Au deuxièmement de l'article 4 de l'arrêté du 28 février 1996 susvisé, les termes << (durée vingt-cinq minutes après une préparation de vingt-cinq minutes ; coefficient 3) ; >> sont remplacés par les termes : << (durée : quinze minutes après une préparation de quinze minutes ; coefficient 3) ; >>.
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