Arrêté du 4 mars 1997 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 26 mars 1997 au 1er septembre 2015.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 4 mars 1997

IdentifiantLEGIARTI000006732865

Texte parentLEGITEXT000005623113

Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 mars 1997 (version du 26 mars 1997)Légifrance →

1. Les deuxième, troisième et quatrième années du deuxième cycle des études médicales sont organisées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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