1. Les études de premier cycle conduisant au diplôme d'études universitaires générales (DEUG) et les études de deuxième cycle conduisant à la licence et à la maîtrise sont organisées sur une durée de deux ans. Chaque année se décompose en deux semestres d'enseignement.
2. Les études de premier cycle sont sanctionnées par un diplôme national, le diplôme d'études universitaires générales (DEUG) ; les études de deuxième cycle sont sanctionnées par deux diplômes nationaux, la licence et la maîtrise.
3. Conformément aux dispositions de l'article 17 de la loi du 26 janvier 1984, ces diplômes nationaux confèrent les mêmes droits à tous leurs titulaires, quels que soient les établissements qui les ont délivrés.
4. Les règles communes et les critères d'organisation de ces diplômes nationaux sont déterminés par le présent arrêté.
5. Tous les diplômes nationaux portant une même dénomination consacrent un niveau de connaissances et de compétences équivalent.
6. Les enseignements sont ouverts en formation initiale et en formation continue.