Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - A l'article 3 bis de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé les mots : << Chamois ou isard (Rupicapra rupicapra), à l'exception des départements du Haut-Rhin et des Vosges >> sont remplacés par les mots : << Isard (Rupicapra rupicapra pyrenaica) >>.
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