Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 9 mai 1997
IdentifiantLEGIARTI000006383929
Texte parentLEGITEXT000005623461
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 mai 1997Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Le deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 2 septembre 1992 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit : << Pour les spécialités Archéologie, Archives, Inventaire, Musées, les sujets relatifs notamment aux phénomènes politiques et idéologiques, économiques, sociaux, techniques, ethnologiques, artistiques, archéologiques sont posés dans le cadre d'une perspective historique allant de l'Antiquité à nos jours. Pour la spécialité Patrimoine scientifique, technique et naturel, les sujets relatifs notamment aux phénomènes économiques, sociaux, scientifiques, techniques et naturels, et ethnologiques sont posés dans le cadre d'une perspective historique allant de l'Antiquité à nos jours. >>
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