Arrêté du 31 mai 1997 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 31 mai 1997
IdentifiantLEGIARTI000006449076
Texte parentLEGITEXT000005623820
Référencearticle 1 de l'arrêté du 31 mai 1997Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit : Bordeaux-I 1o Supprimer les mentions suivantes : << Sciences juridiques 1er cycle ; << Sciences juridiques : droit privé et histoire des institutions ; << Sciences juridiques : droit public et science politique ; << Formation économique et sociale générale ; << Etudes et recherches spécialisées en économie et gestion ; << Mathématiques, ingénierie mathématique et informatique ; << Biologie ; << Sciences de la Terre. >> 2o Ajouter les mentions suivantes : << Mathématiques et informatique ; << Sciences biologiques ; << Sciences de la Terre et de la mer. >>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006449076, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.