Arrêté du 12 mai 1997 · Article

Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 3 juin 1997.

TexteArrêté du 12 mai 1997
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006869776
Texte parentLEGITEXT000005623866
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 12 mai 1997 (version du 3 juin 1997)Légifrance →

1. Modéle de fiche de renseignements concernant un type de motocompresseur à fournir en vue de son examen CEE de type

2. 1. Généralités :

3. 1.1. Nom et adresse du constructeur :

4. 1.2. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur :

5. 1.3. Marque (raison sociale) :

6. 1.4. Dénomination commerciale :

7. 1.5. Type :

8. 1.6. Système de compression : alternatif, rotatif, ou centrifuge (1).

9. 2. Dimensions du motocompresseur :

10. 2.1. Longueur : mètres.

11. Largeur : mètres.

12. Hauteur : mètres.

13. Masse : kilogrammes.

14. 3. Fonctionnement :

15. 3.1. Fonctionnement du moteur d'entraînement :

16. 3.1.1. Marque et type :

17. 3.1.2. Energie utilisée : essence, gazole, électricité, gaz (1).

18. 3.1.3. Régime nominal tours par minute.

19. 3.1.4. Puissance du moteur (2) : kW.

20. 3.2. Fonctionnement du compresseur :

21. 3.2.1. Marque et type :

22. 3.2.2. Régime nominal à pleine charge : tours par minute.

23. 3.2.3. Pression nominale de refoulement : kPa.

24. 3.2.4. Débit nominal, dans les conditions de régime et de pression ci-dessus, mesuré suivant la méthode prescrite au point 12 de l'annexe I du présent arrêté : mètres cubes par minute.

25. 4. Joindre la notice descriptive commerciale.

26. (1) Rayer les mentions inutiles.

27. (2) Puissance nette définie et déterminée conformément à l'annexe I de la directive 80/1269/CEE du 16 décembre 1980.

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