Arrêté du 12 mai 1997 · Article

Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 3 juin 1997.

TexteArrêté du 12 mai 1997
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006869835
Texte parentLEGITEXT000005623878
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 12 mai 1997 (version du 3 juin 1997)Légifrance →

1. Modèle de fiche de renseignements concernant un type de marteau piqueur ou de brise-béton à fournir en vue de son examen CEE de type

2. 1. Généralités :

3. 1.1. Nom et adresse du constructeur :

4. 1.2. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur :

5. 1.3. Marque (raison sociale) :

6. 1.4. Dénomination commerciale (spécifier éventuellement les variantes) :

7. 1.5. Type :

8. 1.6. Emplacement et mode des plaques et inscriptions réglementaires :

9. 2. Masse :

10. 2.1. Masse : kg

11. 3. Fonctionnement :

12. 3.1. Marteau piqueur ou brise-béton pneumatique :

13. 3.1.1. Pression d'utilisation : Pa

14. 3.1.2. Consommation d'air : m3/s

15. 3.1.3. Cadence de frappe : coups/s

16. 3.1.4. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) ; amovible (1) (marque et type) :

17. 3.2. Marteau piqueur ou brise-béton hydraulique :

18. 3.2.1. Pression du fluide hydraulique :

19. 3.2.2. Cadence de frappe : coups/s

20. 3.2.3. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) ; amovible (1) (marque et type) :

21. 3.2.4. Masse inerte

22. 3.2.5. Masse en mouvement

23. 3.2.6. Energie consommée par minute

24. 3.3. Marteau piqueur ou brise-béton électrique :

25. 3.3.1. Tension d'utilisation : V

26. 3.3.2. Cadence de frappe : coups/s

27. 3.3.3. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) ; amovible (1) (marque et type) :

28. 3.3.4. Masse inerte

29. 3.4. Marteau piqueur ou brise-béton à essence :

30. 3.4.1. Vitesse en tours par minute du moteur

31. 3.4.2. Cadence de frappe : coups/s

32. 3.4.3. Marque et type du silencieux utilisé

33. 3.4.4. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) ; amovible (1) (marque et type) :

34. 4. Données complémentaires :

35. 4.1. Silhouette avec indication de l'échelle ou bien photographie du marteau piqueur ou du brise-béton.

36. 4.2. Adresse où des données complémentaires nécessaires peuvent être obtenues :

37. 5. Joindre la notice descriptive commerciale.

38. (1) Rayer la mention inutile.

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