Référencearticle ANNEXE III de l'arrêté du 12 mai 1997 (version du 3 juin 1997)Légifrance →
1. Modéle de fiche de renseignements concernant un type de grue à tour fournir en vue de son examen CEE de type
2. 1. Généralités
3. 1.1. Nom et adresse du constructeur :
4. 1.2. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur :
5. 1.3. Marque (raison sociale) :
6. 1.4. Dénomination commerciale (spécifier éventuellement les variantes) :
7. 1.5. Type :
8. 1.6. Catégorie :
9. 1.7. Emplacement et mode d'apposition des plaques et inscriptions réglementaires :
10. 2. Fonctionnement.
11. 3. Mode d'emploi.
12. 4. Joindre la notice descriptive commerciale.
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