1. Le premier cycle de formation est validé dans les conditions fixées en annexe au présent arrêté. Il se compose de six à huit unités de formation capitalisables correspondant à un total d'un an de formation. Il peut être suivi en périodes discontinues, dans le cadre de parcours individualisés. La durée totale du premier cycle de formation ne peut en aucun cas excéder trois ans.
2. La reconnaissance d'acquis universitaires et/ou professionnels peut donner lieu à des allègements de formation et/ou à validation d'unités de formation, par décision du jury de sélection mentionné à l'article 5 du présent arrêté, sur proposition des formateurs des unités correspondantes.
3. La validation du second cycle de formation est obtenue dans les conditions fixées en annexe au présent arrêté, à l'issue de stages et d'un travail d'étude ou de recherche aboutissant à la production et la soutenance d'un mémoire. Le second cycle de formation vise à transformer les connaissances professionnelles acquises lors de la formation du premier cycle en nouvelles compétences professionnelles et/ou à en vérifier l'application.
4. Le diplôme de l'INSEP est délivré à l'issue de la validation du second cycle de formation.
5. Nota. - L'annexe au présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel du ministère, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 77568 Lieusaint Cedex, au prix de 28 F.