Arrêté du 10 juillet 1997 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 juillet 1997
IdentifiantLEGIARTI000006449107
Texte parentLEGITEXT000005624070
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 juillet 1997Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 2. - Le cursus du cycle court est constitué d'une première année propédeutique sanctionnée par un examen ainsi que de deux années (années 2 et 3) sanctionnées par l'obtention de 20 unités de valeur. >> Art. 2. - Les dispositions de l'article 10 de l'arrêté du 6 mars 1997 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes : << Art. 10. - L'étudiant inscrit en cycle court choisit, en fin d'année propédeutique, une des options suivantes : << - design graphique ; << - design d'espace ; << - design de produit. << Aux options citées ci-dessus peuvent être ajoutées, dans le cadre des projets pédagogiques des établissements, des mentions spécifiques dont l'appellation est déterminée par le directeur de l'établissement concerné en accord avec l'inspection générale de l'enseignement artistique. >>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006449107, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.