Arrêté du 1 août 1997 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1 août 1997
IdentifiantLEGIARTI000006449118
Texte parentLEGITEXT000005624098
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1 août 1997Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Les articles 2 et 8 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT), sont modifiés ainsi qu'il suit : I. - A l'article 2 définissant les différentes spécialités composant les séries STI, STL et STT, au bas du paragraphe : << 1. Série Sciences et technologies industrielles (STI) >> Entre << génie énergétique ; >> et << arts appliqués ; >>, insérer << génie optique ; >>. II. - Ajouter, à l'article 8, un dernier paragraphe ainsi conçu : << S'agissant de la spécialité Génie optique de la série Sciences et technologies industrielles (STI), les dispositions fixées aux articles 1er à 7 du présent arrêté entrent en vigueur à compter : << - de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998, en ce qui concerne la classe de première ; << - de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999, en ce qui concerne la classe terminale. << Au fur et à mesure de leur entrée en vigueur conformément au calendrier précité, les dispositions fixées aux articles 1er à 7 du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 12 juillet 1982 modifié portant organisation et horaires, dans les classes de première et terminale des lycées, des enseignements sanctionnés par le baccalauréat technologique Microtechniques (F 10), option Optique. >>

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006449118, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.