Arrêté du 1 août 1997 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 20 août 1997.

TexteArrêté du 1 août 1997
IdentifiantLEGIARTI000006449119
Texte parentLEGITEXT000005624098
Référencearticle 2 de l'arrêté du 1 août 1997 (version du 20 août 1997)Légifrance →

1. La liste et l'horaire des enseignements obligatoires et facultatifs relatifs à la spécialité Génie optique de la série Sciences et technologies industrielles (STI) sont fixés dans le tableau figurant en annexe du présent arrêté. Ce tableau complète l'annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié cité à l'article 1er du présent arrêté.

2. Le tableau en question s'applique à compter de la rentrée scolaire 1997-1998, au niveau de la classe de première, et de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999, au niveau de la classe terminale.

3. Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 25 septembre 1997, vendu au prix de 14 F. Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

4. L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006449119, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.