Arrêté du 28 août 1997 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 août 1997
IdentifiantLEGIARTI000006733214
Texte parentLEGITEXT000005624177
Référencearticle 4 de l'arrêté du 28 août 1997Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 4. - L'annexe I de l'arrêté du 10 mai 1995 modifié susvisé est modifiée comme suit : Dans la discipline Biologie : Les mots : << biologie cellulaire, histologie, biologie du développement et de reproduction >> sont remplacés par : << biologie cellulaire, histologie, biologie du développement et de la reproduction >>. Dans la discipline Médecine : Les mots : << épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistiques, information médicale >> sont remplacés par : << épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistiques, informatique médicale >> ; Les mots : << rééducation et réadaptation fonctionnelle >> sont remplacés par : << médecine physique et de réadaptation >>. Dans la discipline Psychiatrie : Le mot << psychiatrie >> est remplacé par << psychiatrie polyvalente >>.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006733214, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.