Arrêté du 11 août 1997 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 14 septembre 1997.

TexteArrêté du 11 août 1997
IdentifiantLEGIARTI000006554788
Texte parentLEGITEXT000005624223
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 août 1997 (version du 14 septembre 1997)Légifrance →

1. Le comité consultatif de l'Etablissement public du campus de Jussieu est composé de vingt-cinq membres ainsi répartis :

2. - cinq membres de droit ;

3. - treize membres élus représentant les personnels et les usagers de l'université Paris-VI, de l'université Paris-VII et de l'Institut de physique du Globe de Paris ;

4. - sept personnalités qualifiées en matière de réhabilitation de bâtiments, d'amiante, d'hygiène et de sécurité.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006554788, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.