Arrêté du 1 octobre 1997 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 25 octobre 2020.

TexteArrêté du 1 octobre 1997
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000042463194
Texte parentLEGITEXT000005624364
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 1 octobre 1997 (version du 25 octobre 2020)Légifrance →

1. Tableau n° 1

2. Groupe 3. - Officier général, colonel et personnel militaire de rang correspondant.

3. Groupe 5. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

4. Groupe 6. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

5. Groupe 8. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

6. Groupe 10. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

7. Groupe 11. - Aspirant et major.

8. Groupe 12. - Adjudant-chef, adjudant, sergent-chef, sergent et personnel militaire de rang correspondant.

9. Groupe 14. - Caporal-chef, caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant

10. Tableau n° 2

11. Groupe 6.-Officier général et personnel militaire de rang correspondant.

12. Groupe 7.-Colonel et personnel militaire de rang correspondant.

13. Groupe 9.-Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

14. Groupe 11.-Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

15. Groupe 13.-Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

16. Groupe 14.-Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

17. Groupe 15.-Aspirant et major.

18. Groupe 16.-Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

19. Groupe 17.-Autres sous-officiers, caporal-chef et personnel militaire de rang correspondant.

20. Groupe 18.-Caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.

Nota : Conformément à l'article 5 de l’arrêté du 11 avril 2018, ces dispositions sont applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, à la date de leur reclassement, en application de l'article 9 du décret n° 2017-1007 du 10 mai 2017.

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