Arrêté du 30 septembre 1997 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 28 octobre 1997.

TexteArrêté du 30 septembre 1997

IdentifiantLEGIARTI000006733527

Texte parentLEGITEXT000005624495

Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 septembre 1997 (version du 28 octobre 1997)Légifrance →

1. L'arrêté du 2 mai 1995 relatif au module de sciences humaines et sociales de la première année de premier cycle des études médicales est abrogé.

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