Arrêté du 23 juillet 1997 · Article

Article 38

Article en vigueur depuis le 25 novembre 1997.

TexteArrêté du 23 juillet 1997
Rattachement
Section 2 : Système de traitement.
  1. TITRE IV : LE CONFINEMENT DES INSTALLATIONS
  2. Chapitre II : Installation d'extraction et de neutralisation des rejets de chlore.
  3. Section 2 : Système de traitement.
IdentifiantLEGIARTI000006874961
Texte parentLEGITEXT000005624643
Référencearticle 38 de l'arrêté du 23 juillet 1997 (version du 25 novembre 1997)Légifrance →

1. L'activité de la solution de neutralisation est contrôlée par des mesures régulières du potentiel redox ou du pH, ou par titration.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006874961, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.