Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 septembre 1997 (version du 5 décembre 1997)Légifrance →
1. Les enseignements des deuxième et troisième années du deuxième cycle des études odontologiques sont organisés conformément aux dispositions de la section 2 de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé.
2. Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 25 décembre 1997, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
3. L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.
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