Arrêté du 30 septembre 1997 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 5 décembre 1997.

TexteArrêté du 30 septembre 1997

IdentifiantLEGIARTI000006733577

Texte parentLEGITEXT000005624707

Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 septembre 1997 (version du 5 décembre 1997)Légifrance →

1. Les orientations thématiques des enseignements mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont précisées en annexe. Elles sont présentées par section intégrant le programme de plusieurs disciplines, conformément aux dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé.

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