RattachementNuméros de tarif des douanes, désignation des marchandises.
Annexes
Numéros de tarif des douanes, désignation des marchandises.
IdentifiantLEGIARTI000006619223
Texte parentLEGITEXT000005624714
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 1 décembre 1997 (version du 5 décembre 1997)Légifrance →
1. 01-05, Coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades vivants des espèces domestiques.
2. 02-07, Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de volaille (coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades).
3. Ex 02-09, Graisse de volaille non fondue, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée.
4. Ex 04-07, OEufs de volaille de basse-cour en coquilles, frais ou conservés.
5. Ex 04-08, OEufs de volaille de basse-cour dépourvus de leur coquille et jaunes d'oeufs, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur.
6. Ex 15-01, Graisses de volaille fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants.
7. Ex 16-02, Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats de volaille.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.