Article en vigueur depuis le 21 décembre 1997.
1. Les procédés autorisés pour l'étourdissement des animaux sont les suivants :
2. a) Pistolet à tige perforante ;
3. b) Percussion ;
4. c) Electronarcose ;
5. d) Exposition au dioxyde de carbone.
6. Ils doivent satisfaire aux conditions énoncées à l'annexe III du présent arrêté.
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